Permis de construire Logement N° 0383372110014

Permis de construire n° 0383372110014 à Rives pour 149 m² de logement, 113 rue Aristide Berges Le Levatel

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 décembre 2021

Dossier PC n° 0383372110014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 décembre 2021 à Rives (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383372110014 porte sur un projet situé 113 rue Aristide Berges Le Levatel.

Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. L'utilisation déclarée pour le logement est l'occupation personnelle. Sur un terrain de 710 m², le programme représente 149 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 23/05/2022, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.

Ce permis de construire vise la parcelle AH 81. La base compte 2 autres dossiers pour la même voie, rue Aristide Berges, le premier datant de 2021. Ce dossier fait partie des 181 permis de construire et déclarations préalables à Rives référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

15/12/2021

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

710 m²

Surface créée

149 m²

Variation nette

+149 m²

Surface totale après

149 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 23/05/2022. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

15 décembre 2021

Ouverture de chantier (DOC)

23/05/2022

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
23/05/2022
Autorisation
15/12/2021
3
Chantier (DOC)
23/05/2022
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Rives

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH 81

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Levatel

Territoires administratifs

Commune
Rives Code postal 38140 Identifiant INSEE 38337
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 710 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 149 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²
Total 0 m² 149 m² 0 m² 0 m² 0 m² 149 m² 149 m²

Typologie des logements

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
APPRIEU (38140)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383372110014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38337 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 15 décembre 2021
Date de dépôt 23/05/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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