Permis de construire Logement N° 0383352110017

Permis de construire n° 0383352110017 à Revel-Tourdan pour 231 m² de logement, 685 Che De Gambaloup

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Décision du 8 juillet 2022

Dossier PC n° 0383352110017

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0383352110017 a fait l'objet d'une décision le 8 juillet 2022 à Revel-Tourdan (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 685 Che De Gambaloup.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 231 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 362 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est annulé et la parcelle cadastrale concernée est AH330. L'instruction du dossier a duré 1 an 6 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Au total, 74 permis de construire et déclarations préalables référencés à Revel-Tourdan sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Annulé

Date de décision

08/07/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

5 362 m²

Surface existante avant

200 m²

Surface créée

231 m²

Variation nette

+231 m²

Surface totale après

431 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Annulé

Ce permis de construire a été annulé.

Décision

8 juillet 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Localisation du projet à Revel-Tourdan

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AH330

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Revel-Tourdan Code postal 38270 Identifiant INSEE 38335
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 200 m² 231 m² 0 m² 0 m² 0 m² 231 m² 431 m²
Total 200 m² 231 m² 0 m² 0 m² 0 m² 231 m² 431 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 2 - - 2
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
REVEL-TOURDAN (38270)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383352110017
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38335 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date de décision 8 juillet 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 07/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 231 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 362 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 685 Che De Gambaloup, à Revel-Tourdan (38270).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est annulé (décision rendue le 8 juillet 2022).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0383352110017, déposé en mairie de Revel-Tourdan.

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