Permis de construire Logement N° 0383201910010

Permis de construire n° 0383201910010 à Porcieu-Amblagnieu pour 93 m² de logement, Rue Des Ecoles Le Martaret

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 novembre 2019

Dossier PC n° 0383201910010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Porcieu-Amblagnieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383201910010 a été délivré le 19 novembre 2019, pour un projet situé Rue Des Ecoles Le Martaret.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 642 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B1028. Ce dossier est l'un des 79 permis de construire et déclarations préalables référencés à Porcieu-Amblagnieu.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

19/11/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

642 m²

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/12/2020. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

19 novembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

12/05/2020

Achèvement (DAACT)

10/12/2020

Délai autorisation - chantier

près de 6 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

1 an

Dépôt
10/12/2020
Autorisation
19/11/2019
Chantier (DOC)
12/05/2020
4
Achèvement (DAACT)
10/12/2020

Localisation du projet à Porcieu-Amblagnieu

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0B1028

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Martaret

Territoires administratifs

Commune
Porcieu-Amblagnieu Code postal 38390 Identifiant INSEE 38320
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SATOLAS ET BONCE (38290)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383201910010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38320 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 19 novembre 2019
Date de dépôt 10/12/2020
Dernière mise à jour (DPC) 06/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher sur un terrain de 642 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Rue Des Ecoles Le Martaret, à Porcieu-Amblagnieu (38390).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 19 novembre 2019, ouverture de chantier le 12 mai 2020, achèvement déclaré le 10 décembre 2020).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0383201910010, déposé en mairie de Porcieu-Amblagnieu.

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