Permis de construire Logement N° 0383201610014

Permis de construire n° 0383201610014 à Porcieu-Amblagnieu pour 160 m² de logement, Rue Des Ecoles - Lot B Le Martaret

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 novembre 2016

Dossier PC n° 0383201610014

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 15 novembre 2016 à Porcieu-Amblagnieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0383201610014 porte sur un projet situé Rue Des Ecoles - Lot B Le Martaret.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 468 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B771. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2016 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 79 permis de construire et déclarations préalables référencés à Porcieu-Amblagnieu.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

15/11/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 468 m²

Surface créée

160 m²

Variation nette

+160 m²

Surface totale après

160 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/02/2019. Le chantier a duré 1 an 11 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

15 novembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

07/02/2017

Achèvement (DAACT)

01/02/2019

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Durée du chantier

1 an 11 mois

Délai total

2 ans 2 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
15/11/2016
Chantier (DOC)
07/02/2017
4
Achèvement (DAACT)
01/02/2019

Localisation du projet à Porcieu-Amblagnieu

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0B771

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Le Martaret

Territoires administratifs

Commune
Porcieu-Amblagnieu Code postal 38390 Identifiant INSEE 38320
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²
Total 0 m² 160 m² 0 m² 0 m² 0 m² 160 m² 160 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MEYZIEU (69330)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383201610014
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38320 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 15 novembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 07/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 160 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 468 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Des Ecoles - Lot B Le Martaret, à Porcieu-Amblagnieu (38390).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 15 novembre 2016, ouverture de chantier le 7 février 2017, achèvement déclaré le 1 février 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0383201610014, déposé en mairie de Porcieu-Amblagnieu.

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