Permis de construire Locaux N° 0383042320003

Permis de construire n° 0383042320003 à Pierre-Châtel pour 530 m² de locaux, Les Eponches

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 26 mai 2023

Dossier PC n° 0383042320003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé Les Eponches, le permis de construire n° 0383042320003 a été délivré le 26 mai 2023 à Pierre-Châtel (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 530 m² de surface de plancher sur un terrain de 26 036 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 530 m² en exploitation agricole et forestière.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est ZE33. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 75 permis de construire et déclarations préalables référencés à Pierre-Châtel.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

26/05/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface du terrain

26 036 m²

Surface créée

530 m²

Variation nette

+530 m²

Surface totale après

530 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/06/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

26 mai 2023

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2023

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

6 jours

Dépôt
01/01/2023
Autorisation
26/05/2023
3
Chantier (DOC)
01/06/2023
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Pierre-Châtel

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

ZE33

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Les Eponches

Territoires administratifs

Commune
Pierre-Châtel Code postal 38119 Identifiant INSEE 38304
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 530 m² 0 m² 0 m² 0 m² 530 m² 530 m²
Total 0 m² 530 m² 0 m² 0 m² 0 m² 530 m² 530 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Agricole et forestier 0 m² 530 m² 0 m² 0 m² 0 m² 530 m² 530 m²
Total locaux 0 m² 530 m² 0 m² 0 m² 0 m² 530 m² 530 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
PIERRE CHATEL (38119)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0383042320003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38304 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 26 mai 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 06/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 530 m² de surface de plancher sur un terrain de 26 036 m², à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Les Eponches, à Pierre-Châtel (38119).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 26 mai 2023, ouverture de chantier le 1 juin 2023).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0383042320003, déposé en mairie de Pierre-Châtel.

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