Permis de construire Logement N° 0382981510010

Permis de construire n° 0382981510010 au Péage-de-Roussillon pour 76 m² de logement, 11 Allee Du Mont Pilat

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 juin 2015

Dossier PC n° 0382981510010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0382981510010, délivré le 17 juin 2015 au Péage-de-Roussillon (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 11 Allee Du Mont Pilat.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 76 m² de surface de plancher sur un terrain de 363 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AV113P. Ce dossier est l'un des 309 permis de construire et déclarations préalables référencés au Péage-de-Roussillon.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/06/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

363 m²

Surface créée

76 m²

Variation nette

+76 m²

Surface totale après

76 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 10/01/2019. Le chantier a duré 1 an 1 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 juin 2015

Ouverture de chantier (DOC)

15/11/2017

Achèvement (DAACT)

10/01/2019

Délai autorisation - chantier

2 ans 4 mois

Durée du chantier

1 an 1 mois

Délai total

3 ans 6 mois

Dépôt
10/01/2019
Autorisation
17/06/2015
Chantier (DOC)
15/11/2017
4
Achèvement (DAACT)
10/01/2019

Localisation du projet au Péage-de-Roussillon

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

AV113P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Péage-de-Roussillon Code postal 38550 Identifiant INSEE 38298
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 76 m² 0 m² 0 m² 0 m² 76 m² 76 m²
Total 0 m² 76 m² 0 m² 0 m² 0 m² 76 m² 76 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE PEAGE DE ROUSSILLON (38550)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0382981510010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38298 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 17 juin 2015
Date de dépôt 10/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 04/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 76 m² de surface de plancher sur un terrain de 363 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé 11 Allee Du Mont Pilat, au Péage-de-Roussillon (38550).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement terminé (décision rendue le 17 juin 2015, ouverture de chantier le 15 novembre 2017, achèvement déclaré le 10 janvier 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0382981510010, déposé en mairie du Péage-de-Roussillon.

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