Permis de construire à Monteynard pour 92 m² de logement - 39 Rue Des Blais
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 14 novembre 2019
Dossier PC n° 0382541920005
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0382541920005, délivré le 14 novembre 2019 à Monteynard (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 39 Rue Des Blais, Monteynard (38770). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 5 789 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont 0B278, 0B285, 0B589.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 14 novembre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
14 novembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Monteynard
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoire administratif
- Commune
- Monteynard Code postal 38770 Identifiant INSEE 38254
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Transformation avec diminution |
| Destination principale | Habitation |
| Transformation principale | Locaux vers logements |
| Locaux d'origine transformés | Exploitation agricole et forestière |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 72 m² | 22 m² | 70 m² | 24 m² | 0 m² | 68 m² | 140 m² |
| Locaux | 77 m² | 0 m² | 0 m² | 7 m² | 70 m² | 0 m² | 0 m² |
| Total | 149 m² | 22 m² | 70 m² | 31 m² | 70 m² | 0 m² | 140 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE PONT-DE-CLAIX (38800)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0382541920005 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38254 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 14 novembre 2019 |
| Date de dépôt | 13/02/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2019-11 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |