Permis de construire n° 0382392210023 à Moirans pour 139 m² de logement, chemin du Petit Criel
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 21 novembre 2022
Dossier PC n° 0382392210023
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0382392210023 a été délivré le 21 novembre 2022 à Moirans (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé chemin du Petit Criel.
Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 956 m², le programme représente 139 m² de surface de plancher d'habitation neuve.
L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 18/03/2023, soit près de 4 mois après l'autorisation.
Ce permis de construire vise la parcelle AD 503, AD 506. La base compte un autre dossier pour la même voie, chemin du Petit Criel, le premier datant de 2018. Le catalogue recense 392 permis de construire et déclarations préalables à Moirans, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 18/03/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
21 novembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
18/03/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Localisation du projet à Moirans
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Moirans Code postal 38430 Identifiant INSEE 38239
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 956 m², avec garage et piscine. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
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| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Piscine, Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 139 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 139 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 139 m² | 139 m² |
| Total | 0 m² | 139 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 139 m² | 139 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T4.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- LE FONTANIL (38120)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0382392210023 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38239 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 21 novembre 2022 |
| Date de dépôt | 18/03/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, chemin du Petit Criel à Moirans (38430)
L’autre dossier recensé chemin du Petit Criel depuis 2018. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.