Permis de construire n° 0382392110046 à Moirans pour 109 m² de logement, allée des Aulnes
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 19 septembre 2022
Dossier PC n° 0382392110046
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0382392110046 a été délivré le 19 septembre 2022 à Moirans (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé allée des Aulnes.
Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Le dossier déclare 109 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 1 714 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 02/02/2024, soit 1 an 4 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BL 513. Ces références cadastrales apparaissent dans 7 autres dossiers de la base. La voie, allée des Aulnes, compte 9 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2022. Ce dossier fait partie des 392 permis de construire et déclarations préalables à Moirans référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 02/02/2024. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
19 septembre 2022
Ouverture de chantier (DOC)
02/02/2024
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 4 mois
Localisation du projet à Moirans
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Moirans Code postal 38430 Identifiant INSEE 38239
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 714 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Annexes | Garage |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 109 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 109 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 109 m² | 109 m² |
| Total | 0 m² | 109 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 109 m² | 109 m² |
Typologie des logements
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- GRENOBLE (38000)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0382392110046 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38239 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 19 septembre 2022 |
| Date de dépôt | 02/02/2024 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2024 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
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