Permis de construire n° 0382252310019 à Autrans-Méaudre en Vercors pour 92 m² de logement, 1 Chemin Des Plagneux
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 23 octobre 2023
Dossier PC n° 0382252310019
Demandeur
LES COUVES DU VERCORS
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé 1 Chemin Des Plagneux, le permis de construire n° 0382252310019 a été délivré le 23 octobre 2023 à Autrans-Méaudre en Vercors (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes). Le demandeur déclaré est LES COUVES DU VERCORS.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 92 m² de surface de plancher sur un terrain de 593 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.
Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont G956, G958, G959. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2023 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 276 permis de construire et déclarations préalables référencés à Autrans-Méaudre en Vercors est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/07/2025. Le chantier a duré 1 an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
23 octobre 2023
Ouverture de chantier (DOC)
04/06/2024
Achèvement (DAACT)
01/07/2025
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 7 mois
Durée du chantier
1 an
Délai total
1 an 8 mois
Localisation du projet à Autrans-Méaudre en Vercors
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Autrans-Méaudre en Vercors Code postal 38112 Identifiant INSEE 38225
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Location |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 2 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
| Total | 0 m² | 92 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 92 m² | 92 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6 et + | Total |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LES COUVES DU VERCORS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 891701880
- SIRET
- 89170188000017
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- AUTRANS MEAUDRE EN VERCORS (ANCI (38112)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0382252310019 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38225 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2023 |
| Date d'autorisation | 23 octobre 2023 |
| Date de dépôt | 01/01/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 07/2025 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |