Permis de construire n° 0382252010008 à Autrans-Méaudre en Vercors pour 138 m² de logement, Le Bourg Dessus
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 29 juin 2020
Dossier PC n° 0382252010008
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0382252010008, délivré le 29 juin 2020 à Autrans-Méaudre en Vercors (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Bourg Dessus.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 138 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 378 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC305. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 276 permis de construire et déclarations préalables référencés à Autrans-Méaudre en Vercors.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 31/03/2022. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).
Autorisation
29 juin 2020
Ouverture de chantier (DOC)
26/11/2020
Achèvement (DAACT)
31/03/2022
Délai autorisation - chantier
près de 5 mois
Durée du chantier
1 an 4 mois
Délai total
1 an 9 mois
Localisation du projet à Autrans-Méaudre en Vercors
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Autrans-Méaudre en Vercors Code postal 38112 Identifiant INSEE 38225
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 138 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 138 m² | 138 m² |
| Total | 0 m² | 138 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 138 m² | 138 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- SAINT MAUR (94100)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0382252010008 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38225 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2020 |
| Date d'autorisation | 29 juin 2020 |
| Date de dépôt | 01/01/2020 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |