Permis de construire Logement N° 0381991310001

Permis de construire n° 0381991310001 à Jardin pour 328 m² de logement, Monte De La Vieille Eglise

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 juillet 2013

Dossier PC n° 0381991310001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 8 juillet 2013 à Jardin (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381991310001 porte sur un projet situé Monte De La Vieille Eglise.

Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 328 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 577 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 2 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est AC42. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 6 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 112 permis de construire et déclarations préalables référencés à Jardin.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

08/07/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 577 m²

Surface créée

328 m²

Variation nette

+328 m²

Surface totale après

328 m²

Logements créés

2

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 10/03/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

8 juillet 2013

Ouverture de chantier (DOC)

10/03/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 8 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
08/07/2013
3
Chantier (DOC)
10/03/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Jardin

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AC42

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Jardin Code postal 38200 Identifiant INSEE 38199
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 2 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 328 m² 0 m² 0 m² 0 m² 328 m² 328 m²
Total 0 m² 328 m² 0 m² 0 m² 0 m² 328 m² 328 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 2
Logements individuels 2
Individuels groupés 2

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 2 2
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
JARDIN (38200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381991310001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38199 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 8 juillet 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 02/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 2 logements en individuel, pour 328 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 577 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Monte De La Vieille Eglise, à Jardin (38200).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Ce dossier est actuellement commencé (décision rendue le 8 juillet 2013, ouverture de chantier le 10 mars 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381991310001, déposé en mairie de Jardin.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Jardin

Autres types d'autorisations à Jardin