Permis de construire Logement N° 0381941320003

Permis de construire n° 0381941320003 à Izeaux pour 115 m² de logement, Rue Pascal Champ Gaillard

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 15 mai 2013

Dossier PC n° 0381941320003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381941320003 a été délivré le 15 mai 2013 à Izeaux (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rue Pascal Champ Gaillard.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 550 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AN295. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 4 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 107 permis de construire et déclarations préalables référencés à Izeaux.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

15/05/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

550 m²

Surface créée

115 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

115 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 15 mai 2013. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

15 mai 2013

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2013
2
Autorisation
15/05/2013
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Izeaux

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AN295

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Champ Gaillard

Territoires administratifs

Commune
Izeaux Code postal 38140 Identifiant INSEE 38194
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²
Total 0 m² 115 m² 0 m² 0 m² 0 m² 115 m² 115 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381941320003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38194 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 15 mai 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 05/2013
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 115 m² de surface de plancher sur un terrain de 550 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Rue Pascal Champ Gaillard, à Izeaux (38140).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 15 mai 2013).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381941320003, déposé en mairie d'Izeaux.

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