Permis de construire Logement N° 0381931410015

Permis de construire n° 0381931410015 à L'Isle-d'Abeau pour 162 m² de logement, Rue De Champoulant Lot 5

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 juin 2014

Dossier PC n° 0381931410015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381931410015, délivré le 11 juin 2014 à L'Isle-d'Abeau (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Rue De Champoulant Lot 5.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 162 m² de surface de plancher sur un terrain de 774 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et les parcelles cadastrales concernées sont DN233, DN235, DN236. Ce dossier s'inscrit parmi les 305 permis de construire et déclarations préalables référencés à L'Isle-d'Abeau.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

11/06/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

774 m²

Surface créée

162 m²

Variation nette

+162 m²

Surface totale après

162 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 03/04/2015. Le chantier a été mené en un peu plus de 5 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

11 juin 2014

Ouverture de chantier (DOC)

22/10/2014

Achèvement (DAACT)

03/04/2015

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 5 mois

Délai total

près de 10 mois

Dépôt
03/04/2015
Autorisation
11/06/2014
Chantier (DOC)
22/10/2014
4
Achèvement (DAACT)
03/04/2015

Localisation du projet à L'Isle-d'Abeau

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

DN233 DN235 DN236

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot 5

Territoires administratifs

Commune
L'Isle-d'Abeau Code postal 38080 Identifiant INSEE 38193
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 162 m² 0 m² 0 m² 0 m² 162 m² 162 m²
Total 0 m² 162 m² 0 m² 0 m² 0 m² 162 m² 162 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
L'ISLE D'ABEAU (38080)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381931410015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38193 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 11 juin 2014
Date de dépôt 03/04/2015
Dernière mise à jour (DPC) 05/2015
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 162 m² de surface de plancher sur un terrain de 774 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue De Champoulant Lot 5, à L'Isle-d'Abeau (38080).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 11 juin 2014, ouverture de chantier le 22 octobre 2014, achèvement déclaré le 3 avril 2015).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381931410015, déposé en mairie de L'Isle-d'Abeau.

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