Permis de construire Logement N° 0381882120021

Permis de construire n° 0381882120021 à Herbeys pour 187 m² de logement, Champ Rond

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 février 2022

Dossier PC n° 0381882120021

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Herbeys (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381882120021 a été délivré le 17 février 2022, pour un projet situé Champ Rond.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 187 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 489 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AY4. Ce dossier s'inscrit parmi les 98 permis de construire et déclarations préalables référencés à Herbeys.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/02/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 489 m²

Surface créée

187 m²

Variation nette

+187 m²

Surface totale après

187 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 01/09/2025. Le chantier a duré 3 ans 3 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 février 2022

Ouverture de chantier (DOC)

01/06/2022

Achèvement (DAACT)

01/09/2025

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 3 mois

Durée du chantier

3 ans 3 mois

Délai total

3 ans 6 mois

Dépôt
01/09/2025
Autorisation
17/02/2022
Chantier (DOC)
01/06/2022
4
Achèvement (DAACT)
01/09/2025

Localisation du projet à Herbeys

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AY4

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Herbeys Code postal 38320 Identifiant INSEE 38188
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 187 m² 0 m² 0 m² 0 m² 187 m² 187 m²
Total 0 m² 187 m² 0 m² 0 m² 0 m² 187 m² 187 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ECHIROLLES (38130)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381882120021
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38188 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 17 février 2022
Date de dépôt 01/09/2025
Dernière mise à jour (DPC) 02/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 187 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 489 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Champ Rond, à Herbeys (38320).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 17 février 2022, ouverture de chantier le 1 juin 2022, achèvement déclaré le 1 septembre 2025).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381882120021, déposé en mairie d'Herbeys.

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