Permis de construire Logement N° 0381801710012

Permis de construire n° 0381801710012 à Gillonnay pour 175 m² de logement, Montee Du Chemin Noir

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 novembre 2017

Dossier PC n° 0381801710012

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 10 novembre 2017 à Gillonnay (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381801710012 porte sur un projet situé Montee Du Chemin Noir.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 175 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 402 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel.

Selon les données publiées, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est B664. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 10 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Ce dossier est l'un des 132 permis de construire et déclarations préalables référencés à Gillonnay.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

10/11/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 402 m²

Surface créée

175 m²

Variation nette

+175 m²

Surface totale après

175 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 28/04/2021. Le chantier a duré 2 ans 8 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

10 novembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

01/08/2018

Achèvement (DAACT)

28/04/2021

Délai autorisation - chantier

près de 9 mois

Durée du chantier

2 ans 8 mois

Délai total

3 ans 5 mois

Dépôt
01/01/2017
Autorisation
10/11/2017
Chantier (DOC)
01/08/2018
4
Achèvement (DAACT)
28/04/2021

Localisation du projet à Gillonnay

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B664

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Gillonnay Code postal 38260 Identifiant INSEE 38180
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 175 m² 175 m²
Total 0 m² 175 m² 0 m² 0 m² 0 m² 175 m² 175 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA COTE ST ANDRE (38260)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381801710012
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38180 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 10 novembre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 07/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 175 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 402 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Montee Du Chemin Noir, à Gillonnay (38260).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 10 novembre 2017, ouverture de chantier le 1 août 2018, achèvement déclaré le 28 avril 2021).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381801710012, déposé en mairie de Gillonnay.

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