Permis de construire Logement N° 0381791510003

Permis de construire n° 0381791510003 à Gières pour 108 m² de logement, 11 De la Roseraie Lot N° 2

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 8 avril 2015

Dossier PC n° 0381791510003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381791510003 a été délivré le 8 avril 2015 à Gières (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 11 De la Roseraie Lot N° 2.

Ce permis de construire porte sur une maison individuelle neuve. La maison est un T5 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Le dossier déclare 108 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 227 m².

Le dossier de ce permis de construire enregistre l'achèvement des travaux au 01/07/2019. Dans le suivi du dossier, l'ouverture de chantier a été déclarée le 15/06/2015, soit un peu plus de 2 mois après l'autorisation.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AR 12. La base référence 4 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. La base compte 4 autres dossiers pour la même voie, De la Roseraie, le premier datant de 2015. Ce dossier fait partie des 248 permis de construire et déclarations préalables à Gières référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

08/04/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

227 m²

Surface créée

108 m²

Variation nette

+108 m²

Surface totale après

108 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/07/2019. Le chantier a duré 4 ans, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

8 avril 2015

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2015

Achèvement (DAACT)

01/07/2019

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Durée du chantier

4 ans

Délai total

4 ans 2 mois

Dépôt
01/07/2019
Autorisation
08/04/2015
Chantier (DOC)
15/06/2015
4
Achèvement (DAACT)
01/07/2019

Localisation du projet à Gières

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AR 12

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot N° 2

Territoires administratifs

Commune
Gières Code postal 38610 Identifiant INSEE 38179
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 227 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 108 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²
Total 0 m² 108 m² 0 m² 0 m² 0 m² 108 m² 108 m²

Typologie des logements

Le logement est un T5.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MARTIN-D'HÈRES (38400)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381791510003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38179 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 8 avril 2015
Date de dépôt 01/07/2019
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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