Permis de construire n° 0381732120002 au Freney-d'Oisans pour 104 m² de logement, 782 Route Des Puys Hameau De Puy-Le-Bas
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 11 mars 2022
Dossier PC n° 0381732120002
Demandeur
SCI AL'MUCH
Synthèse du dossier et statut administratif
Au Freney-d'Oisans (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381732120002 a été délivré le 11 mars 2022, pour un projet situé 782 Route Des Puys Hameau De Puy-Le-Bas. SCI AL'MUCH figure comme demandeur du dossier.
Le projet déclaré est une opération d'extension sans transformation, portant sur 104 m² de surface de plancher sur un terrain de 637 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel.
Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est 0E1172. Ce dossier s'inscrit parmi les 19 permis de construire et déclarations préalables référencés au Freney-d'Oisans.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 16/04/2023. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
11 mars 2022
Ouverture de chantier (DOC)
16/04/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
1 an 1 mois
Localisation du projet au Freney-d'Oisans
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Hameau De Puy-Le-Bas
Territoires administratifs
- Commune
- Le Freney-d'Oisans Code postal 38142 Identifiant INSEE 38173
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Nombre de niveaux (max) | 4 |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence secondaire |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 101 m² | 104 m² | 0 m² | 59 m² | 0 m² | 45 m² | 146 m² |
| Total | 101 m² | 104 m² | 0 m² | 59 m² | 0 m² | 45 m² | 146 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SCI AL'MUCH
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière
- SIREN
- 839436219
- SIRET
- 83943621900019
- Code APE (NAF)
- 68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
- Localisation
- MISSILLAC (44780)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0381732120002 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38173 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date d'autorisation | 11 mars 2022 |
| Date de dépôt | 16/04/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 09/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |