Permis de construire Logement N° 0381732020002

Permis de construire n° 0381732020002 au Freney-d'Oisans pour 131 m² de logement, Le Village

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 janvier 2021

Dossier PC n° 0381732020002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381732020002, délivré le 11 janvier 2021 au Freney-d'Oisans (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Le Village.

Le projet déclaré est une opération de transformation avec extension, portant sur 131 m² de surface de plancher sur un terrain de 469 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB91, AB394. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2020 (environ 9 mois). Au total, 19 permis de construire et déclarations préalables référencés au Freney-d'Oisans sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/01/2021

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

469 m²

Surface existante avant

101 m²

Surface créée

131 m²

Variation nette

+78 m²

Surface totale après

179 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 janvier 2021. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

11 janvier 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2020
2
Autorisation
11/01/2021
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet au Freney-d'Oisans

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB91 AB394

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Le Freney-d'Oisans Code postal 38142 Identifiant INSEE 38173
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Entrepôt
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Oui, Niveaux suppl. : Oui
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 78 m² 53 m² 0 m² 0 m² 131 m² 131 m²
Locaux 101 m² 0 m² 0 m² 0 m² 53 m² -53 m² 48 m²
Total 101 m² 78 m² 53 m² 0 m² 53 m² 78 m² 179 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LE FRENEY D'OISANS (38142)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381732020002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38173 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 11 janvier 2021
Date de dépôt 01/01/2020
Dernière mise à jour (DPC) 01/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 131 m² de surface de plancher sur un terrain de 469 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Le Village, au Freney-d'Oisans (38142).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 11 janvier 2021).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381732020002, déposé en mairie du Freney-d'Oisans.

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