Permis de construire Logement N° 0381672320010

Permis de construire n° 0381672320010 à Flachères pour 277 m² de logement, Route De Florencin

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 décembre 2023

Dossier PC n° 0381672320010

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381672320010, délivré le 18 décembre 2023 à Flachères (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Route De Florencin.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 277 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 964 m², à destination principale logement. Le dossier porte sur la construction de 3 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 3 T4.

Au dernier état publié, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0B809. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2023 (environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 46 permis de construire et déclarations préalables référencés à Flachères.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

18/12/2023

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 964 m²

Surface créée

277 m²

Variation nette

+277 m²

Surface totale après

277 m²

Logements créés

3

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 18 décembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

18 décembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
18/12/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Flachères

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B809

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Flachères Code postal 38690 Identifiant INSEE 38167
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 3 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 277 m² 0 m² 0 m² 0 m² 277 m² 277 m²
Total 0 m² 277 m² 0 m² 0 m² 0 m² 277 m² 277 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 3
Logements individuels 3
Individuels groupés 3

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 3 - - 3
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
BOURGOIN-JALLIEU (38300)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381672320010
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38167 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 18 décembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 12/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 3 logements en individuel, pour 277 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 964 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Route De Florencin, à Flachères (38690).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 18 décembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381672320010, déposé en mairie de Flachères.

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