Le permis de construire n° 0381511910024 a été délivré le 23 janvier 2020 à Échirolles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 6 rue de l'Atlas. Le projet est porté par la société de promotion immobilière BOUYGUES IMMOBILIER.

Ce permis de construire concerne un programme immobilier neuf de 45 appartements. L'utilisation déclarée pour les logements est la vente. Le dossier déclare 3 330 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 3 141 m², soit 74 m² par logement.

Au dernier état publié, ce permis de construire est autorisé. Les données disponibles ne comportent pas de date d'ouverture de chantier ni d'achèvement.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence BC 44, BC 45, BC 46. Au total, le catalogue compte 338 permis de construire et déclarations préalables à Échirolles, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

23/01/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

3 141 m²

Surface créée

3 330 m²

Variation nette

+3 330 m²

Surface totale après

3 330 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 23 janvier 2020. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

23 janvier 2020

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

25/08/2025

Autorisation

23/01/2020

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Échirolles

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

BC 44 BC 45 BC 46

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Échirolles Code postal 38130 Identifiant INSEE 38151
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

Le bâtiment le plus élevé compte 6 niveaux. Le terrain déclaré couvre 3 141 m². D'après le dossier, les logements sont destinés à la vente.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	45 logements
Type principal	Collectif hors résidence
Nature du projet	Nouvelle construction
Utilisation	Vente
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max)	6
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Occupation	Résidence principale
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Le dossier prévoit 3 330 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 45 logements créés, soit un ratio de 74 m² par logement.

colonnes sur affichées

Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	3 330 m²	0 m²	0 m²	0 m²	3 330 m²	3 330 m²
Total	0 m²	3 330 m²	0 m²	0 m²	0 m²	3 330 m²	3 330 m²

Typologie des logements

Le programme comprend 45 appartements neufs. Les logements vont du T2 au T5.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	45
Logements collectifs	45
Collectifs hors résidence	45

Typologies des logements créés

colonnes sur affichées

T1	T2	T3	T4	T5	T6+	Total renseigné
-	12	17	15	1	-	45
-	26,7 %	37,8 %	33,3 %	2,2 %	-	100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par la société de promotion immobilière BOUYGUES IMMOBILIER, une SAS basée à Annecy. Ce demandeur a déposé 1 934 permis de construire et déclarations préalables référencés dans la base, dans 709 communes, avec une première décision en 2013.

Demandeur

BOUYGUES IMMOBILIER

Voir les 2 104 autorisations

Catégorie: Société
Catégorie juridique: SAS, société par actions simplifiée
SIREN: 562091546
SIRET: 56209154600456
Code APE (NAF): 41.10A - Promotion immobilière de logements
Taille d'entreprise: Grande entreprise - 500-999 salariés
Année de création: 1982
Localisation: ANNECY (74000)

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Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0381511910024
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	38151 - Voir la page commune
Année de dépôt	2019
Date d'autorisation	23 janvier 2020
Date de dépôt	25/08/2025
Dernière mise à jour (DPC)	02/2020
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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