Déclaration préalable n° 0381511910107 à Échirolles pour 17 m² de locaux, 54 Av Du 8 Mai 1945
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 20 décembre 2019
Dossier DP n° 0381511910107
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
La déclaration préalable n° 0381511910107 a été accordée le 20 décembre 2019 à Échirolles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 54 Av Du 8 Mai 1945.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 17 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 188 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 17 m² en commerce et activités de service.
Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AK59, AK84, AK86. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2019 (environ 7 mois). Ce dossier fait partie des 330 permis de construire et déclarations préalables référencés à Échirolles.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 20 décembre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
20 décembre 2019
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Échirolles
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Échirolles Code postal 38130 Identifiant INSEE 38151
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Commerce et activités de service |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 369 m² | 17 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 17 m² | 386 m² |
| Total | 369 m² | 17 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 17 m² | 386 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Commerce et services | 369 m² | 17 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 17 m² | 386 m² |
| Total locaux | 369 m² | 17 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 17 m² | 386 m² |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- ECHIROLLES (38130)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0381511910107 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Déclaration préalable (DP) |
| Code commune INSEE | 38151 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 20 décembre 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |