Permis de construire Logement N° 0381481510015

Permis de construire n° 0381481510015 à Dolomieu pour 96 m² de logement, Route Du Michoud Lot C ""Michoud""

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 1 décembre 2015

Dossier PC n° 0381481510015

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 1 décembre 2015 à Dolomieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381481510015 porte sur un projet situé Route Du Michoud Lot C ""Michoud"".

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 096 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est E1650. L'instruction du dossier a duré 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2015 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 195 permis de construire et déclarations préalables référencés à Dolomieu.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

01/12/2015

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 096 m²

Surface créée

96 m²

Variation nette

+96 m²

Surface totale après

96 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 04/01/2017. Le chantier a été mené en un peu plus de 9 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

1 décembre 2015

Ouverture de chantier (DOC)

01/04/2016

Achèvement (DAACT)

04/01/2017

Délai autorisation - chantier

4 mois

Durée du chantier

un peu plus de 9 mois

Délai total

1 an 1 mois

Dépôt
01/01/2015
Autorisation
01/12/2015
Chantier (DOC)
01/04/2016
4
Achèvement (DAACT)
04/01/2017

Localisation du projet à Dolomieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

E1650

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : ""Michoud""

Territoires administratifs

Commune
Dolomieu Code postal 38110 Identifiant INSEE 38148
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²
Total 0 m² 96 m² 0 m² 0 m² 0 m² 96 m² 96 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
DOLOMIEU (38110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381481510015
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38148 - Voir la page commune
Année de dépôt 2015
Date d'autorisation 1 décembre 2015
Date de dépôt 01/01/2015
Dernière mise à jour (DPC) 01/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 96 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 096 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Route Du Michoud Lot C ""Michoud"", à Dolomieu (38110).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 1 décembre 2015, ouverture de chantier le 1 avril 2016, achèvement déclaré le 4 janvier 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381481510015, déposé en mairie de Dolomieu.

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