Permis de construire Logement N° 0381402010023

Permis de construire n° 0381402010023 à Crolles pour 114 m² de logement, rue des Vergers

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 13 octobre 2020

Dossier PC n° 0381402010023

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381402010023, délivré le 13 octobre 2020 à Crolles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé rue des Vergers.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La typologie renseignée indique que la maison est un T4. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. Sur un terrain de 400 m², le programme représente 114 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

L'ouverture de chantier de ce permis de construire a été déclarée le 17/02/2021, soit un peu plus de 4 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AO 174, AO 118, AO 139. La base référence 2 autres dossiers sur ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, rue des Vergers, la base recense 3 autres dossiers depuis 2013. Le catalogue recense 301 permis de construire et déclarations préalables à Crolles, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

13/10/2020

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

400 m²

Surface créée

114 m²

Variation nette

+114 m²

Surface totale après

114 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 17/02/2021. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

13 octobre 2020

Ouverture de chantier (DOC)

17/02/2021

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 4 mois

Dépôt
17/02/2021
Autorisation
13/10/2020
3
Chantier (DOC)
17/02/2021
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Crolles

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AO 174 AO 118 AO 139

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Crolles Code postal 38920 Identifiant INSEE 38140
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 400 m², dans un lotissement. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Lotissement
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 114 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²
Total 0 m² 114 m² 0 m² 0 m² 0 m² 114 m² 114 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MARTIN-LE-VINOUX (38950)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381402010023
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38140 - Voir la page commune
Année de dépôt 2020
Date d'autorisation 13 octobre 2020
Date de dépôt 17/02/2021
Dernière mise à jour (DPC) 05/2021
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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