Permis de construire n° 0381401910007 à Crolles pour 1 658 m² de logement, Rue Charles De Gaulle
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 21 mai 2019
Dossier PC n° 0381401910007
Demandeur
LE VILLAGE DES RUCHES
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0381401910007 a été délivré le 21 mai 2019 à Crolles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rue Charles De Gaulle. Le dossier a été déposé par LE VILLAGE DES RUCHES.
Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 1 658 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 16 logements, exclusivement en individuel.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé, un architecte est intervenu sur le dossier et les parcelles cadastrales concernées sont AR388, AR510, AR498. L'instruction du dossier a duré près de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Au total, 296 permis de construire et déclarations préalables référencés à Crolles sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/01/2020. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
21 mai 2019
Ouverture de chantier (DOC)
06/01/2020
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 8 mois
Localisation du projet à Crolles
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Crolles Code postal 38920 Identifiant INSEE 38140
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 16 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Oui |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 658 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 658 m² | 1 658 m² |
| Total | 0 m² | 1 658 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 658 m² | 1 658 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 16 |
| Logements individuels | 16 |
| Individuels groupés | 16 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
LE VILLAGE DES RUCHES
- Catégorie
- SCI
- Catégorie juridique
- Société civile immobilière de construction-vente
- SIREN
- 844508978
- SIRET
- 84450897800013
- Code APE (NAF)
- 41.10D - Supports juridiques de programmes
- Localisation
- MEYLAN (38240)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0381401910007 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38140 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2019 |
| Date d'autorisation | 21 mai 2019 |
| Date de dépôt | 01/01/2019 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 12/2019 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |