Permis de construire Logement N° 0381401310029

Permis de construire n° 0381401310029 à Crolles pour 142 m² de logement, Chem De La Dent De

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 20 septembre 2013

Dossier PC n° 0381401310029

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 20 septembre 2013 à Crolles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381401310029 porte sur un projet situé Chem De La Dent De.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 550 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé, un architecte est intervenu sur le dossier et la parcelle cadastrale concernée est AP13. L'instruction du dossier a duré près de 9 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2013 (médiane : environ 9 mois). Au total, 296 permis de construire et déclarations préalables référencés à Crolles sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

20/09/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

550 m²

Surface créée

142 m²

Variation nette

+142 m²

Surface totale après

142 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 06/03/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

20 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

06/03/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 5 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
20/09/2013
3
Chantier (DOC)
06/03/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Crolles

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AP13

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Crolles Code postal 38920 Identifiant INSEE 38140
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine, Garage, Abri de jardin
Architecte Oui

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²
Total 0 m² 142 m² 0 m² 0 m² 0 m² 142 m² 142 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CROLLES (38920)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381401310029
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38140 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 20 septembre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 03/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 142 m² de surface de plancher sur un terrain de 550 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chem De La Dent De, à Crolles (38920).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 20 septembre 2013, ouverture de chantier le 6 mars 2014).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381401310029, déposé en mairie de Crolles.

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