Permis de construire Logement N° 0381311410006

Permis de construire n° 0381311410006 aux Côtes-d'Arey pour 722 m² de logement, 336 Route De Reventin

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 novembre 2014

Dossier PC n° 0381311410006

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381311410006, délivré le 4 novembre 2014 aux Côtes-d'Arey (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 336 Route De Reventin.

Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 722 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 460 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 6 logements après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3, 3 T4, 1 T5 et 1 T6+.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AY213. Ce dossier est l'un des 128 permis de construire et déclarations préalables référencés aux Côtes-d'Arey.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/11/2014

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

1 460 m²

Surface existante avant

777 m²

Surface créée

722 m²

Variation nette

+177 m²

Surface totale après

954 m²

Logements créés

6

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 05/09/2019. Le chantier a duré 3 ans 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour un projet de 2 à 19 logements (environ 1 an 3 mois).

Autorisation

4 novembre 2014

Ouverture de chantier (DOC)

12/01/2016

Achèvement (DAACT)

05/09/2019

Délai autorisation - chantier

1 an 2 mois

Durée du chantier

3 ans 7 mois

Délai total

4 ans 10 mois

Dépôt
05/09/2019
Autorisation
04/11/2014
Chantier (DOC)
12/01/2016
4
Achèvement (DAACT)
05/09/2019

Localisation du projet aux Côtes-d'Arey

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AY213

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Les Côtes-d'Arey Code postal 38138 Identifiant INSEE 38131
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 6 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Oui
Nombre de niveaux (max) 3
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 232 m² 177 m² 545 m² 0 m² 0 m² 722 m² 954 m²
Locaux 545 m² 0 m² 0 m² 0 m² 545 m² -545 m² 0 m²
Total 777 m² 177 m² 545 m² 0 m² 545 m² 177 m² 954 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 6
Logements individuels 6
Individuels groupés 6

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 3 1 1 6
- - 16,7 % 50,0 % 16,7 % 16,7 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SERPAIZE (38200)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381311410006
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38131 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 4 novembre 2014
Date de dépôt 05/09/2019
Dernière mise à jour (DPC) 09/2019
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 6 logements en individuel, pour 722 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 460 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 336 Route De Reventin, aux Côtes-d'Arey (38138).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 4 novembre 2014, ouverture de chantier le 12 janvier 2016, achèvement déclaré le 5 septembre 2019).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 1 T3, 3 T4, 1 T5 et 1 T6+.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381311410006, déposé en mairie des Côtes-d'Arey.

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