Permis de construire Locaux N° 0381271720002

Permis de construire n° 0381271720002 à Cornillon-en-Trièves pour 1 443 m² de locaux, Cereis

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 mars 2018

Dossier PC n° 0381271720002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381271720002 a été délivré le 5 mars 2018 à Cornillon-en-Trièves (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Cereis.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 1 443 m² de surface de plancher, à destination principale locaux. Le projet porte sur 1 443 m² en autres activités.

Au dernier état publié, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B617, 0B616, 0B33. L'ensemble des 19 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cornillon-en-Trièves est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/03/2018

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Locaux

Surface créée

1 443 m²

Variation nette

+1 443 m²

Surface totale après

1 443 m²

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 28/09/2018. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 mars 2018

Ouverture de chantier (DOC)

28/09/2018

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Dépôt
28/09/2018
Autorisation
05/03/2018
3
Chantier (DOC)
28/09/2018
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cornillon-en-Trièves

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B617 0B616 0B33

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cornillon-en-Trièves Code postal 38710 Identifiant INSEE 38127
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme Non renseigné
Nature du projet Nouvelle construction
Destination principale Industrie
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Locaux 0 m² 1 443 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 443 m² 1 443 m²
Total 0 m² 1 443 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 443 m² 1 443 m²

Surfaces de locaux par catégorie Sitadel

Catégorie Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Autres activités 0 m² 1 443 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 443 m² 1 443 m²
dont Industrie 0 m² 1 443 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 443 m² 1 443 m²
Total locaux 0 m² 1 443 m² 0 m² 0 m² 0 m² 1 443 m² 1 443 m²

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT JEAN D'HERANS (38710)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381271720002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38127 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 5 mars 2018
Date de dépôt 28/09/2018
Dernière mise à jour (DPC) 10/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le projet de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, pour 1 443 m² de surface de plancher, à destination principale locaux.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est Cereis, à Cornillon-en-Trièves (38710).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 5 mars 2018, ouverture de chantier le 28 septembre 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381271720002, déposé en mairie de Cornillon-en-Trièves.

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