Permis de construire Logement N° 0381181320013

Permis de construire n° 0381181320013 à Colombe pour 93 m² de logement, 315 Chem De La Vie Reveze 17 Clos Des Eglantiers

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 5 février 2014

Dossier PC n° 0381181320013

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 315 Chem De La Vie Reveze 17 Clos Des Eglantiers, le permis de construire n° 0381181320013 a été délivré le 5 février 2014 à Colombe (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 93 m² de surface de plancher, à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A1441. L'instruction du dossier a duré 1 an 1 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Au total, 227 permis de construire et déclarations préalables référencés à Colombe sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

05/02/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface créée

93 m²

Variation nette

+93 m²

Surface totale après

93 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 08/04/2014. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

5 février 2014

Ouverture de chantier (DOC)

08/04/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

un peu plus de 2 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
05/02/2014
3
Chantier (DOC)
08/04/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Colombe

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

A1441

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : 17 Clos Des Eglantiers

Territoires administratifs

Commune
Colombe Code postal 38690 Identifiant INSEE 38118
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²
Total 0 m² 93 m² 0 m² 0 m² 0 m² 93 m² 93 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
COLOMBE (38690)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381181320013
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38118 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 5 février 2014
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 06/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 93 m² de surface de plancher, à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 315 Chem De La Vie Reveze 17 Clos Des Eglantiers, à Colombe (38690).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 5 février 2014, ouverture de chantier le 8 avril 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0381181320013, déposé en mairie de Colombe.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Colombe

Autres types d'autorisations à Colombe