Permis de construire Logement N° 0381112110027

Permis de construire n° 0381112110027 à Claix pour 165 m² de logement, 5 Che Des Cimentiers

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 janvier 2022

Dossier PC n° 0381112110027

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381112110027, délivré le 17 janvier 2022 à Claix (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 5 Che Des Cimentiers.

Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 165 m² de surface de plancher sur un terrain de 715 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est AC278. L'instruction du dossier a duré 1 an. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). Au total, 222 permis de construire et déclarations préalables référencés à Claix sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

17/01/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

715 m²

Surface existante avant

50 m²

Surface créée

165 m²

Variation nette

+115 m²

Surface totale après

165 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 16/01/2026. Le chantier a duré 1 an 4 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

17 janvier 2022

Ouverture de chantier (DOC)

05/09/2024

Achèvement (DAACT)

16/01/2026

Délai autorisation - chantier

2 ans 7 mois

Durée du chantier

1 an 4 mois

Délai total

3 ans 11 mois

Dépôt
01/01/2021
Autorisation
17/01/2022
Chantier (DOC)
05/09/2024
4
Achèvement (DAACT)
16/01/2026

Localisation du projet à Claix

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AC278

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Claix Code postal 38640 Identifiant INSEE 38111
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 165 m² 0 m² 0 m² 0 m² 165 m² 165 m²
Locaux 50 m² 0 m² 0 m² 50 m² 0 m² -50 m² 0 m²
Total 50 m² 165 m² 0 m² 50 m² 0 m² 115 m² 165 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CLAIX (38640)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381112110027
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38111 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 17 janvier 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 01/2026
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 165 m² de surface de plancher sur un terrain de 715 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe 5 Che Des Cimentiers, à Claix (38640).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 17 janvier 2022, ouverture de chantier le 5 septembre 2024, achèvement déclaré le 16 janvier 2026).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381112110027, déposé en mairie de Claix.

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