Permis de construire Logement N° 0381111410005

Permis de construire n° 0381111410005 à Claix pour 97 m² de logement, Lotissement Le Parc - Lot Chemin de Risset

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 18 mars 2014

Dossier PC n° 0381111410005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0381111410005, délivré le 18 mars 2014 à Claix (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Lotissement Le Parc - Lot Chemin de Risset.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. Le logement est destiné à l'occupation personnelle selon la déclaration. 97 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 203 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 15/05/2014, soit près de 2 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré BA 395. Sur la même voie, Lotissement Le Parc - Lot, la base recense 5 autres dossiers depuis 2014. Au total, le catalogue compte 224 permis de construire et déclarations préalables à Claix, dont celui-ci.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

18/03/2014

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

203 m²

Surface créée

97 m²

Variation nette

+97 m²

Surface totale après

97 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/05/2014. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

18 mars 2014

Ouverture de chantier (DOC)

15/05/2014

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 2 mois

Dépôt
15/05/2014
Autorisation
18/03/2014
3
Chantier (DOC)
15/05/2014
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Claix

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

BA 395

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chemin De Risset

Territoires administratifs

Commune
Claix Code postal 38640 Identifiant INSEE 38111
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 203 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 97 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²
Total 0 m² 97 m² 0 m² 0 m² 0 m² 97 m² 97 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SAINT-MARTIN-D'HÈRES (38400)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381111410005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38111 - Voir la page commune
Année de dépôt 2014
Date d'autorisation 18 mars 2014
Date de dépôt 15/05/2014
Dernière mise à jour (DPC) 05/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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