Permis de construire n° 0381102110033 à Chuzelles pour 1 150 m² de logement, 453 Grande Rue
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Décision du 11 mars 2022
Dossier PC n° 0381102110033
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
À Chuzelles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381102110033 a fait l'objet d'une décision le 11 mars 2022, pour un projet situé 453 Grande Rue.
Ce permis de construire prévoyait un programme immobilier neuf de 9 logements individuels. Les T6+ représentaient 5 des 9 logements. D'après le dossier, les logements étaient destinés à la vente. Le programme représentait 1 150 m² de surface de plancher d'habitation neuve, soit 128 m² par logement.
L'annulation de ce permis de construire est enregistrée dans Sitadel.
Ce permis de construire vise la parcelle A 2250. La base rapproche un autre dossier de ces mêmes références cadastrales. Sur la même voie, Grande Rue, la base recense 5 autres dossiers depuis 2014. Le catalogue recense 179 permis de construire et déclarations préalables à Chuzelles, dont ce dossier.
Statut du dossier
Date de décision
Nature du projet
Destination
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Ce permis de construire a été annulé.
Décision
11 mars 2022
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Chuzelles
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Chuzelles Code postal 38200 Identifiant INSEE 38110
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
D'après le dossier, les logements étaient destinés à la vente.
Caractéristiques globales
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| Programme | 9 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Utilisation | Vente |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Le dossier prévoyait 1 150 m² de surface de plancher d'habitation à construire pour 9 logements créés, soit un ratio de 128 m² par logement.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 1 150 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 150 m² | 1 150 m² |
| Total | 0 m² | 1 150 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 1 150 m² | 1 150 m² |
Typologie des logements
Le programme prévoyait 9 logements individuels groupés, issus d'une même opération. Les logements devaient tous compter au moins quatre pièces.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 9 |
| Logements individuels | 9 |
| Individuels groupés | 9 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 4 | - | 5 | 9 |
| - | - | - | 44,4 % | - | 55,6 % | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- MEYZIEU (69330)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0381102110033 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38110 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2021 |
| Date de décision | 11 mars 2022 |
| Date de dépôt | 13/03/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 03/2022 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même parcelle A 2250 à Chuzelles (38200)
L’autre dossier qui vise cette référence cadastrale. Une même parcelle ne signifie pas un même projet : les données ne relient pas ces dossiers entre eux.
Permis de construire sur la même voie, Grande Rue à Chuzelles (38200)
Les 5 autres permis de construire recensés sur la voie Grande Rue depuis 2014. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.