Le permis de construire n° 0381102110015, délivré le 31 août 2021 à Chuzelles (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé 899 route Les Serpaizieres Est.

Ce permis de construire prévoit la création d'un logement. Les interventions prévues comprennent une extension sans transformation. Le dossier déclare 192 m² de surface de plancher d'habitation neuve sur un terrain de 6 206 m².

Le statut enregistré de ce permis de construire est « autorisé ». Aucune date d'ouverture de chantier ni d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence 0B 767, 0B 765, 0B 763. Au total, le catalogue compte 179 permis de construire et déclarations préalables à Chuzelles, dont celui-ci.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

31/08/2021

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

6 206 m²

Surface créée

192 m²

Variation nette

+192 m²

Surface totale après

192 m²

Logements créés

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 31 août 2021. Aucune date d'ouverture de chantier n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

31 août 2021

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt

31/08/2021

Autorisation

31/08/2021

Chantier (DOC)

Achèvement (DAACT)

Localisation du projet à Chuzelles

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

0B 767 0B 765 0B 763

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune: Chuzelles Code postal 38200 Identifiant INSEE 38110
Département: Isère (38)
Région: Auvergne-Rhône-Alpes

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Caractéristiques du projet

Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 6 206 m². Le dossier déclare une annexe : piscine.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme	1 logement
Type principal	Un logement individuel
Nature du projet	Extension sans transformation
Destination principale	Logements
Extension / Surélévation / Niveaux	Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération	Hors zone ou non renseigné
Annexes	Piscine
Architecte	Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 192 m² à construire.

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Destination	Avant	Créée	Issue transfo	Démolie	Transformée	Variation	Après
Habitation	0 m²	192 m²	0 m²	0 m²	0 m²	192 m²	192 m²
Total	0 m²	192 m²	0 m²	0 m²	0 m²	192 m²	192 m²

Typologie des logements

Le logement créé est un logement individuel.

colonnes sur affichées

Indicateur	Nombre
Total logements créés	1
Logements individuels	1
Individuels purs	1

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie: Non renseignée
Localisation: CHUZELLES (38200)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU)	0381102110015
Type d'autorisation	Permis de construire (PC)
Code commune INSEE	38110 - Voir la page commune
Année de dépôt	2021
Date d'autorisation	31 août 2021
Date de dépôt	31/08/2021
Dernière mise à jour (DPC)	09/2021
Source officielle	Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Source et transparence des données :

Les informations affichées proviennent de la base nationale Sitadel (données ouvertes), administrée par le SDES - Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires. Cette source décrit les autorisations d'urbanisme sous forme de champs administratifs (dates clés, type d'autorisation, localisation sommaire, etc.).

Par principe de protection des données, certains éléments ne sont pas publiés (identités, détails fins de projet, pièces graphiques). Les libellés peuvent être incomplets ou absents selon les communes et périodes de collecte. Nous affichons strictement ce que la source officielle met à disposition et indiquons « Non renseigné » lorsque le champ est vide.

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Ce permis est-il encore valable ?

Sitadel ne permet pas de le déterminer. La durée de validité dépend de la date de notification, du type d'autorisation, des prorogations et de régimes dérogatoires ; la règle officielle de validité détaille ces délais. Aucune date d'ouverture de chantier n'est enregistrée dans Sitadel pour ce dossier. Cette absence dans les données ne prouve pas que les travaux n'ont pas commencé ou que la déclaration n'a pas été déposée.

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PC n°0381102110009 Mixte Annulé

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Transformation avec diminution

22 juil. 2021 713 m² SDP SCI JANVIER

PC n°0381102110008 Logement Terminé

rue du Verdier Le Village Nord

Chuzelles (38200)

Nouvelle construction

29 juil. 2021 137 m² SDP

PC n°0381102110013 Logement Autorisé

80 Monte Devillieres et Pichonniere

Chuzelles (38200)

Nouvelle construction

31 juil. 2021 99 m² SDP

PC n°0381102110011 Logement Commencé

rue du Verdier - Lotisseme

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17 sept. 2021 143 m² SDP

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559 Montee du Rival- Lot à

Chuzelles (38200)

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22 oct. 2021 145 m² SDP

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