Permis de construire Logement N° 0381052120025

Permis de construire n° 0381052120025 à Chirens pour 2 415 m² de logement, Avenue Du 19 Mars 1962

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 3 juin 2022

Dossier PC n° 0381052120025

Demandeur

L'ILOT DU MARAIS

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 3 juin 2022 à Chirens (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0381052120025 porte sur un projet situé Avenue Du 19 Mars 1962. Le dossier a été déposé par L'ILOT DU MARAIS.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 2 415 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 517 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 30 logements, dont 22 individuels et 8 collectifs. La répartition par taille comprend 2 T2, 14 T3 et 14 T4.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AD917P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris 1 an 5 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2021 (environ 10 mois). L'ensemble des 153 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chirens est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

03/06/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

4 517 m²

Surface existante avant

290 m²

Surface créée

2 415 m²

Variation nette

+2 415 m²

Surface totale après

2 705 m²

Logements créés

30

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 3 juin 2022. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

3 juin 2022

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2021
2
Autorisation
03/06/2022
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chirens

Localisation à l’échelle de la voie

Position approximative

Le point est approximatif et ne représente pas précisément l’emprise du terrain.

Motif : projet déclaré sur une partie de parcelle.

Parcelle cadastrale du projet

AD917P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chirens Code postal 38850 Identifiant INSEE 38105
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 30 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Vente
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 2 415 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 415 m² 2 415 m²
Locaux 290 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 0 m² 290 m²
Total 290 m² 2 415 m² 0 m² 0 m² 0 m² 2 415 m² 2 705 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 30
Logements individuels 22
Logements collectifs 8
Individuels groupés 22
Collectifs hors résidence 8

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 2 14 14 - - 30
- 6,7 % 46,7 % 46,7 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

L'ILOT DU MARAIS

Voir les 2 autorisations
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière de construction-vente
SIREN
919327262
SIRET
91932726200011
Code APE (NAF)
41.10D - Supports juridiques de programmes
Taille d'entreprise
PME
Année de création
2022
Localisation
SASSENAGE (38360)

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Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0381052120025
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38105 - Voir la page commune
Année de dépôt 2021
Date d'autorisation 3 juin 2022
Date de dépôt 01/01/2021
Dernière mise à jour (DPC) 06/2022
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 30 logements (22 individuels, 8 collectifs), pour 2 415 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 517 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le terrain concerné se situe Avenue Du 19 Mars 1962, à Chirens (38850).
Qui porte ce projet ?
Le dossier est porté par L'ILOT DU MARAIS et accordé le 3 juin 2022.
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 3 juin 2022).
Quelle est la typologie des logements prévus ?
La répartition par taille comprend 2 T2, 14 T3 et 14 T4.
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0381052120025, déposé en mairie de Chirens.

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