Permis de construire Logement N° 0380992320008

Permis de construire n° 0380992320008 à Chevrières pour 129 m² de logement, 1700 Chemin De La Buissonnerie

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 10 novembre 2023

Dossier PC n° 0380992320008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Pour un projet situé 1700 Chemin De La Buissonnerie, le permis de construire n° 0380992320008 a été délivré le 10 novembre 2023 à Chevrières (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes).

Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 129 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 765 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est 0A882. Le dossier a été instruit en un peu plus de 10 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2023 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 58 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chevrières est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

10/11/2023

Nature du projet

Extension sans transformation

Destination

Logement

Surface du terrain

1 765 m²

Surface existante avant

120 m²

Surface créée

129 m²

Variation nette

+129 m²

Surface totale après

249 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 10 novembre 2023. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

10 novembre 2023

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2023
2
Autorisation
10/11/2023
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chevrières

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

0A882

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chevrières Code postal 38160 Identifiant INSEE 38099
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Extension sans transformation
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 120 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 249 m²
Total 120 m² 129 m² 0 m² 0 m² 0 m² 129 m² 249 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHEVRIERES (38160)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380992320008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38099 - Voir la page commune
Année de dépôt 2023
Date d'autorisation 10 novembre 2023
Date de dépôt 01/01/2023
Dernière mise à jour (DPC) 11/2023
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet d'extension sans transformation, portant sur 1 logement en individuel, pour 129 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 765 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
L'adresse du terrain est 1700 Chemin De La Buissonnerie, à Chevrières (38160).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est autorisé (décision rendue le 10 novembre 2023).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0380992320008, déposé en mairie de Chevrières.

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