Permis de construire Logement N° 0380821620002

Permis de construire n° 0380821620002 à Charavines pour 120 m² de logement, Rue Cure Et Bennes

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 30 mars 2016

Dossier PC n° 0380821620002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0380821620002 a été délivré le 30 mars 2016 à Charavines (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Rue Cure Et Bennes.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 721 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T3.

Au dernier état connu, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AE536, AE537. L'instruction du dossier a duré près de 3 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 131 permis de construire et déclarations préalables référencés à Charavines.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

30/03/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 721 m²

Surface créée

120 m²

Variation nette

+120 m²

Surface totale après

120 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 15/06/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

30 mars 2016

Ouverture de chantier (DOC)

15/06/2016

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

près de 3 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
30/03/2016
3
Chantier (DOC)
15/06/2016
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Charavines

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelles cadastrales du projet

AE536 AE537

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Charavines Code postal 38850 Identifiant INSEE 38082
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²
Total 0 m² 120 m² 0 m² 0 m² 0 m² 120 m² 120 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - 1 - - - 1
- - 100,0 % - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHARAVINES (38850)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380821620002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38082 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 30 mars 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 10/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 120 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 721 m², à destination principale logement.
Où se trouve le projet de ce permis de construire ?
Le projet est localisé Rue Cure Et Bennes, à Charavines (38850).
Où en est ce dossier ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 30 mars 2016, ouverture de chantier le 15 juin 2016).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0380821620002, déposé en mairie de Charavines.

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