Permis de construire Logement N° 0380812500005

Permis de construire n° 0380812500005 à Charantonnay pour 122 m² de logement, 9 chemin des Vignes Lot B

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 14 octobre 2025

Dossier PC n° 0380812500005

Demandeur

SCI CHIPIE

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 14 octobre 2025 à Charantonnay (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380812500005 porte sur un projet situé 9 chemin des Vignes Lot B. La demande émane de SCI CHIPIE.

Ce permis de construire prévoit une maison individuelle neuve. La maison est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à la location. 122 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 675 m².

Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 29/10/2025, soit 15 jours après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré AK 73. La voie, chemin des Vignes, compte un autre dossier dans la base, référencé depuis 2024. Ce dossier fait partie des 121 permis de construire et déclarations préalables à Charantonnay référencés dans le catalogue.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

14/10/2025

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 675 m²

Surface créée

122 m²

Variation nette

+122 m²

Surface totale après

122 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 29/10/2025. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.

Autorisation

14 octobre 2025

Ouverture de chantier (DOC)

29/10/2025

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

15 jours

Dépôt
29/10/2025
Autorisation
14/10/2025
3
Chantier (DOC)
29/10/2025
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Charantonnay

Emprise cadastrale reconstruite

Contour cadastral reconstitué

Le contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.

Parcelle cadastrale du projet

AK 73

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lot B

Territoires administratifs

Commune
Charantonnay Code postal 38790 Identifiant INSEE 38081
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 675 m², avec garage. D'après le dossier, le logement est destiné à la location.

Caractéristiques globales

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Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation prévues comprennent 122 m² à construire.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²
Total 0 m² 122 m² 0 m² 0 m² 0 m² 122 m² 122 m²

Typologie des logements

Le logement est un T4.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Le projet est porté par SCI CHIPIE, dont l'adresse déclarée est à Charantonnay. Son activité déclarée est la location de biens immobiliers.

Demandeur

SCI CHIPIE

Voir le profil demandeur
Catégorie
SCI
Catégorie juridique
Société civile immobilière
SIREN
420553265
SIRET
42055326500018
Code APE (NAF)
68.20B - Location de terrains et d'autres biens immobiliers
Année de création
1998
Localisation
CHARANTONNAY (38790)

Références administratives

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Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380812500005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38081 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 14 octobre 2025
Date de dépôt 29/10/2025
Dernière mise à jour (DPC) 11/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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