Permis de construire Logement N° 0380801720008

Permis de construire n° 0380801720008 à Charancieu pour 148 m² de logement, 45 Chemin De La Grillatier

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 11 décembre 2017

Dossier PC n° 0380801720008

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Délivré le 11 décembre 2017 à Charancieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380801720008 porte sur un projet situé 45 Chemin De La Grillatier.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 301 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est autorisé et la parcelle cadastrale concernée est AI106. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2017 (environ 8 mois). Au total, 78 permis de construire et déclarations préalables référencés à Charancieu sont consultables sur basedespermis.fr, dont ce dossier.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

11/12/2017

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 301 m²

Surface créée

148 m²

Variation nette

+148 m²

Surface totale après

148 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 11 décembre 2017. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

11 décembre 2017

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2017
2
Autorisation
11/12/2017
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Charancieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

AI106

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : 38490 Charancieu

Territoires administratifs

Commune
Charancieu Code postal 38490 Identifiant INSEE 38080
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²
Total 0 m² 148 m² 0 m² 0 m² 0 m² 148 m² 148 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
MONTFERRAT (38620)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380801720008
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38080 - Voir la page commune
Année de dépôt 2017
Date d'autorisation 11 décembre 2017
Date de dépôt 01/01/2017
Dernière mise à jour (DPC) 12/2017
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 148 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 301 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le projet est localisé 45 Chemin De La Grillatier, à Charancieu (38490).
Où en est ce dossier ?
Ce dossier est actuellement autorisé (décision rendue le 11 décembre 2017).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0380801720008, déposé en mairie de Charancieu.

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