Permis de construire Logement N° 0380781320002

Permis de construire n° 0380781320002 à La Chapelle-du-Bard pour 89 m² de logement, Beauvoir

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 23 septembre 2013

Dossier PC n° 0380781320002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0380781320002 a été délivré le 23 septembre 2013 à La Chapelle-du-Bard (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Beauvoir.

Le dossier décrit un projet de transformation avec extension, portant sur 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 146 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T2.

À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est B338. Le dossier a été instruit en près de 9 mois entre le dépôt et la décision. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2013 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier s'inscrit parmi les 29 permis de construire et déclarations préalables référencés à La Chapelle-du-Bard.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

23/09/2013

Nature du projet

Transformation avec extension

Destination

Logement

Surface du terrain

146 m²

Surface existante avant

50 m²

Surface créée

89 m²

Variation nette

+39 m²

Surface totale après

89 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/10/2013. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

23 septembre 2013

Ouverture de chantier (DOC)

01/10/2013

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

8 jours

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
23/09/2013
3
Chantier (DOC)
01/10/2013
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à La Chapelle-du-Bard

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

B338

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
La Chapelle-du-Bard Code postal 38580 Identifiant INSEE 38078
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec extension
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 39 m² 50 m² 0 m² 0 m² 89 m² 89 m²
Locaux 50 m² 0 m² 0 m² 0 m² 50 m² -50 m² 0 m²
Total 50 m² 39 m² 50 m² 0 m² 50 m² 39 m² 89 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- 1 - - - - 1
- 100,0 % - - - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
LA CHAPELLE-DU-BARD (38580)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380781320002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38078 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 23 septembre 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 04/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec extension, portant sur 1 logement en individuel, pour 89 m² de surface de plancher sur un terrain de 146 m², à destination principale logement.
À quelle adresse se situe le projet ?
Le terrain concerné se situe Beauvoir, à La Chapelle-du-Bard (38580).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour commencé (décision rendue le 23 septembre 2013, ouverture de chantier le 1 octobre 2013).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380781320002, déposé en mairie de La Chapelle-du-Bard.

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