Permis de construire à Chantepérier pour 84 m² de logement - 88 Rue De La Cure Les Dons
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 29 juin 2025
Dossier PC n° 0380732520003
Demandeur
Non renseigné
Cette page présente le permis de construire n° 0380732520003, délivré le 29 juin 2025 à Chantepérier (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 88 Rue De La Cure Les Dons, Chantepérier (38740). Le permis de construire encadre les constructions nouvelles et les travaux importants sur les bâtiments existants. Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 84 m² de surface de plancher sur un terrain de 444 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. À ce jour, le statut administratif est autorisé, les parcelles cadastrales concernées sont A1205.
Synthèse du dossier et statut administratif
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d’avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 29 juin 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
29 juin 2025
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseignée
Localisation du projet à Chantepérier
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Lieu-dit : Les Dons
Territoire administratif
- Commune
- Chantepérier Code postal 38740 Identifiant INSEE 38073
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Zone opératoire | Hors zone ou non renseigné |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 84 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 84 m² | 84 m² |
| Total | 0 m² | 84 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 84 m² | 84 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CHAZEY-SUR-AIN (01150)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0380732520003 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38073 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2025 |
| Date d'autorisation | 29 juin 2025 |
| Date de dépôt | 01/01/2025 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 2025-06 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - Ministère de la Transition écologique |