Permis de construire Logement N° 0380732520001

Permis de construire n° 0380732520001 à Chantepérier pour 105 m² de logement, 0320 Cheminement Des Rochats

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 17 juillet 2025

Dossier PC n° 0380732520001

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Chantepérier (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380732520001 a été délivré le 17 juillet 2025, pour un projet situé 0320 Cheminement Des Rochats.

L'autorisation vise un projet de transformation avec diminution, portant sur 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 466 m², à destination principale logement. Le projet prévoit 1 logement après travaux, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T4.

Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont 0B328, 0B343, 0B342. Le dossier a été instruit en près de 7 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2025 (environ 9 mois). L'ensemble des 31 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chantepérier est consultable sur basedespermis.fr.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

17/07/2025

Nature du projet

Transformation avec diminution

Destination

Logement

Surface du terrain

4 466 m²

Surface existante avant

645 m²

Surface créée

105 m²

Variation nette

-13 m²

Surface totale après

632 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 17 juillet 2025. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

17 juillet 2025

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2025
2
Autorisation
17/07/2025
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Chantepérier

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelles cadastrales du projet

0B328 0B343 0B342

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Chantepérier Code postal 38740 Identifiant INSEE 38073
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Transformation avec diminution
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Transformation principale Locaux vers logements
Locaux d'origine transformés Exploitation agricole et forestière
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence secondaire
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 205 m² 17 m² 88 m² 16 m² 0 m² 89 m² 294 m²
Locaux 440 m² 0 m² 0 m² 14 m² 88 m² -102 m² 338 m²
Total 645 m² 17 m² 88 m² 30 m² 88 m² -13 m² 632 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 1 - - 1
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
SURESNES (92150)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380732520001
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38073 - Voir la page commune
Année de dépôt 2025
Date d'autorisation 17 juillet 2025
Date de dépôt 01/01/2025
Dernière mise à jour (DPC) 07/2025
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de transformation avec diminution, portant sur 1 logement en individuel, pour 105 m² de surface de plancher sur un terrain de 4 466 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé 0320 Cheminement Des Rochats, à Chantepérier (38740).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 17 juillet 2025).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380732520001, déposé en mairie de Chantepérier.

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