Permis de construire Logement N° 0380721610005

Permis de construire n° 0380721610005 à Chanas pour 103 m² de logement, Lieudit ""Rosay"" Lotissement Le Clos Des Vignes Lot 03

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 28 novembre 2016

Dossier PC n° 0380721610005

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0380721610005, délivré le 28 novembre 2016 à Chanas (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Lieudit ""Rosay"" Lotissement Le Clos Des Vignes Lot 03.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 585 m², à destination principale logement. Le projet prévoit la création de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Au dernier état publié, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est E413P. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près de 11 mois. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 238 permis de construire et déclarations préalables référencés à Chanas.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

28/11/2016

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

585 m²

Surface créée

103 m²

Variation nette

+103 m²

Surface totale après

103 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 09/06/2018. Le chantier a duré près d'un an, dans la moyenne nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

28 novembre 2016

Ouverture de chantier (DOC)

19/06/2017

Achèvement (DAACT)

09/06/2018

Délai autorisation - chantier

près de 7 mois

Durée du chantier

près d'un an

Délai total

1 an 6 mois

Dépôt
01/01/2016
Autorisation
28/11/2016
Chantier (DOC)
19/06/2017
4
Achèvement (DAACT)
09/06/2018

Localisation du projet à Chanas

Localisation cartographique indisponible pour cette adresse.

Parcelle cadastrale du projet

E413P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Lotissement Le Clos Des Vignes Lot 03

Territoires administratifs

Commune
Chanas Code postal 38150 Identifiant INSEE 38072
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²
Total 0 m² 103 m² 0 m² 0 m² 0 m² 103 m² 103 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
ANDANCETTE (26140)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380721610005
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38072 - Voir la page commune
Année de dépôt 2016
Date d'autorisation 28 novembre 2016
Date de dépôt 01/01/2016
Dernière mise à jour (DPC) 09/2018
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 103 m² de surface de plancher sur un terrain de 585 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est Lieudit ""Rosay"" Lotissement Le Clos Des Vignes Lot 03, à Chanas (38150).
Quel est le statut de ce permis de construire ?
Le dossier est à ce jour terminé (décision rendue le 28 novembre 2016, ouverture de chantier le 19 juin 2017, achèvement déclaré le 9 juin 2018).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0380721610005, déposé en mairie de Chanas.

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