Permis de construire Logement N° 0380721210029

Permis de construire n° 0380721210029 à Chanas pour 150 m² de logement, 24 rue de Cachepiou

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 4 juin 2013

Dossier PC n° 0380721210029

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0380721210029 a été délivré le 4 juin 2013 à Chanas (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 24 rue de Cachepiou.

Ce permis de construire prévoyait une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T6+. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. Sur un terrain de 1 785 m², le programme représente 150 m² de surface de plancher d'habitation neuve.

Ce permis de construire est au stade de l'achèvement des travaux, déclaré le 01/07/2016. L'ouverture de chantier a été déclarée le 18/11/2014, soit 1 an 5 mois après l'autorisation.

Le terrain de ce permis de construire est cadastré E 304P. La voie, rue de Cachepiou, compte 3 autres dossiers dans la base, référencés depuis 2013. Au total, le catalogue compte 240 permis de construire et déclarations préalables à Chanas, dont celui-ci.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

04/06/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 785 m²

Surface créée

150 m²

Variation nette

+150 m²

Surface totale après

150 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est déclaré achevé. La date d'achèvement renseignée est le 01/07/2016. Le chantier a duré 1 an 7 mois, plus longtemps que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

4 juin 2013

Ouverture de chantier (DOC)

18/11/2014

Achèvement (DAACT)

01/07/2016

Délai autorisation - chantier

1 an 5 mois

Durée du chantier

1 an 7 mois

Délai total

3 ans

Dépôt
01/07/2016
Autorisation
04/06/2013
Chantier (DOC)
18/11/2014
4
Achèvement (DAACT)
01/07/2016

Localisation du projet à Chanas

Adresse du projet localisée

Précision à l’adresse

Le repère indique l’adresse déclarée. Les limites exactes du terrain ne sont pas disponibles.

Motif : références cadastrales non retrouvées.

Parcelle cadastrale du projet

E 304P

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Chanas

Territoires administratifs

Commune
Chanas Code postal 38150 Identifiant INSEE 38072
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

La maison se situe sur un terrain de 1 785 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.

Caractéristiques globales

colonnes sur affichées

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Logements
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 2
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Les surfaces d'habitation déclarées au dossier comprenaient 150 m² de construction neuve.

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Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²
Total 0 m² 150 m² 0 m² 0 m² 0 m² 150 m² 150 m²

Typologie des logements

Le logement est un T6+.

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Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

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T1 T2 T3 T4 T5 T6+ Total renseigné
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100,0 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHANAS (38150)

Références administratives

colonnes sur affichées

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380721210029
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38072 - Voir la page commune
Année de dépôt 2012
Date d'autorisation 4 juin 2013
Date de dépôt 01/07/2016
Dernière mise à jour (DPC) 07/2016
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires
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