Permis de construire Logement N° 0380651920039

Permis de construire n° 0380651920039 à Châbons pour 270 m² de logement, 100 Route De Grenoble

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 19 décembre 2019

Dossier PC n° 0380651920039

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

Le permis de construire n° 0380651920039 a été délivré le 19 décembre 2019 à Châbons (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé 100 Route De Grenoble.

Le projet déclaré est une opération de nouvelle construction, portant sur 270 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 642 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T6+.

Selon les données publiées, le statut administratif est autorisé et les parcelles cadastrales concernées sont AB220, AB219. Entre le dépôt et la décision, l'instruction a pris près d'un an. C'est plus long que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2019 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 136 permis de construire et déclarations préalables référencés à Châbons.

Statut du dossier

Autorisé

Date d'autorisation

19/12/2019

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

1 642 m²

Surface créée

270 m²

Variation nette

+270 m²

Surface totale après

270 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Autorisé

Le projet a obtenu une autorisation le 19 décembre 2019. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.

Autorisation

19 décembre 2019

Ouverture de chantier (DOC)

Non renseignée

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Dépôt
01/01/2019
2
Autorisation
19/12/2019
3
Chantier (DOC)
-
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Châbons

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelles cadastrales du projet

AB220 AB219

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Châbons Code postal 38690 Identifiant INSEE 38065
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Piscine
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 270 m² 0 m² 0 m² 0 m² 270 m² 270 m²
Total 0 m² 270 m² 0 m² 0 m² 0 m² 270 m² 270 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - - 1 1
- - - - - 100,0 % 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CHABONS (38690)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380651920039
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38065 - Voir la page commune
Année de dépôt 2019
Date d'autorisation 19 décembre 2019
Date de dépôt 01/01/2019
Dernière mise à jour (DPC) 01/2020
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 270 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 642 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
L'adresse du terrain est 100 Route De Grenoble, à Châbons (38690).
Où en est ce dossier ?
Le dossier est à ce jour autorisé (décision rendue le 19 décembre 2019).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380651920039, déposé en mairie de Châbons.

Partager la page

Partagez cette fiche d'urbanisme sur vos réseaux sociaux ou par email.

Permis de construire et déclarations préalables de la même période à Châbons

Autres types d'autorisations à Châbons