Permis de construire n° 0380642210010 à Cessieu pour 109 m² de logement, 89 route de Chambery
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 17 février 2023
Dossier PC n° 0380642210010
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Délivré le 17 février 2023 à Cessieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380642210010 porte sur un projet situé 89 route de Chambery.
Ce permis de construire porte sur la création d'un logement. Les travaux comprennent une extension sans transformation. Le logement est un T4 d'après la typologie déclarée. D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle. 109 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 370 m².
Le chantier de ce permis de construire a démarré le 31/07/2023, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.
Le terrain de ce permis de construire est cadastré AH 115, AH 117. La base compte 3 autres dossiers pour la même voie, route de Chambery, le premier datant de 2017. Ce dossier fait partie des 222 permis de construire et déclarations préalables à Cessieu référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 31/07/2023. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
17 février 2023
Ouverture de chantier (DOC)
31/07/2023
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Cessieu
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cessieu Code postal 38110 Identifiant INSEE 38064
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Les travaux relèvent d'extension sans transformation. Le terrain déclaré couvre 370 m². D'après le dossier, le logement est destiné à l'occupation personnelle du demandeur.
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Utilisation | Occupation personnelle |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Occupation | Résidence principale |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 109 m² à construire.
colonnes sur affichées
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 109 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 109 m² | 109 m² |
| Total | 0 m² | 109 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 109 m² | 109 m² |
Typologie des logements
Le logement créé est un logement individuel. Le logement est un T4.
colonnes sur affichées
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
colonnes sur affichées
| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | 1 | - | - | 1 |
| - | - | - | 100,0 % | - | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CESSIEU (38110)
Références administratives
colonnes sur affichées
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0380642210010 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38064 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2022 |
| Date d'autorisation | 17 février 2023 |
| Date de dépôt | 31/07/2023 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 08/2023 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |
Permis de construire sur la même voie, route de Chambery à Cessieu (38110)
Les 3 autres permis de construire recensés route de Chambery depuis 2017. Une même voie peut être longue : ces dossiers ne sont pas forcément voisins.