Permis de construire Logement N° 0380642210003

Permis de construire n° 0380642210003 à Cessieu pour 438 m² de logement, Chemin De La Chapotiere

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 25 août 2022

Dossier PC n° 0380642210003

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Cessieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380642210003 a été délivré le 25 août 2022, pour un projet situé Chemin De La Chapotiere.

L'autorisation vise un projet de nouvelle construction, portant sur 438 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 415 m², à destination principale logement. Le programme comprend la construction de 4 logements, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 4 T4.

Selon les données publiées, le statut administratif est commencé et la parcelle cadastrale concernée est A647. L'instruction du dossier a duré près de 8 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2022 (médiane : environ 9 mois). Ce dossier fait partie des 214 permis de construire et déclarations préalables référencés à Cessieu.

Statut du dossier

Commencé

Date d'autorisation

25/08/2022

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

2 415 m²

Surface créée

438 m²

Variation nette

+438 m²

Surface totale après

438 m²

Logements créés

4

État d'avancement du projet

Statut : Commencé

Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/05/2024. Aucune DAACT n'a encore été transmise.

Autorisation

25 août 2022

Ouverture de chantier (DOC)

01/05/2024

Achèvement (DAACT)

Non renseigné

Délai autorisation - chantier

1 an 8 mois

Dépôt
01/01/2022
Autorisation
25/08/2022
3
Chantier (DOC)
01/05/2024
4
Achèvement (DAACT)
-

Localisation du projet à Cessieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

A647

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Territoires administratifs

Commune
Cessieu Code postal 38110 Identifiant INSEE 38064
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 4 logements
Type principal Plusieurs logements individuels
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Location
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 438 m² 0 m² 0 m² 0 m² 438 m² 438 m²
Total 0 m² 438 m² 0 m² 0 m² 0 m² 438 m² 438 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 4
Logements individuels 4
Individuels groupés 4

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - 4 - - 4
- - - 100,0 % - - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
CESSIEU (38110)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380642210003
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38064 - Voir la page commune
Année de dépôt 2022
Date d'autorisation 25 août 2022
Date de dépôt 01/01/2022
Dernière mise à jour (DPC) 05/2024
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 4 logements en individuel, pour 438 m² de surface de plancher sur un terrain de 2 415 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Chemin De La Chapotiere, à Cessieu (38110).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est commencé (décision rendue le 25 août 2022, ouverture de chantier le 1 mai 2024).
Sous quel numéro ce dossier est-il enregistré ?
Le numéro d'enregistrement du dossier est 0380642210003, déposé en mairie de Cessieu.

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