Permis de construire n° 0380641420033 à Cessieu pour 131 m² de logement, Chem des Vacheres
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 31 octobre 2014
Dossier PC n° 0380641420033
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0380641420033, délivré le 31 octobre 2014 à Cessieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), porte sur un projet situé Chem des Vacheres.
Ce permis de construire concerne une maison individuelle neuve. Selon la typologie déclarée, la maison est un T5. 131 m² de surface de plancher d'habitation neuve sont déclarés au dossier, pour un terrain de 1 283 m².
Ce permis de construire est au stade du chantier commencé, avec une ouverture déclarée le 13/04/2015, soit un peu plus de 5 mois après l'autorisation.
Au cadastre, le terrain de ce permis de construire correspond à la référence AC 198, B 2230, B 2232. Ce dossier fait partie des 222 permis de construire et déclarations préalables à Cessieu référencés dans le catalogue.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 13/04/2015. Aucune date d'achèvement n'est renseignée dans les données disponibles.
Autorisation
31 octobre 2014
Ouverture de chantier (DOC)
13/04/2015
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
un peu plus de 5 mois
Localisation du projet à Cessieu
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Cessieu Code postal 38110 Identifiant INSEE 38064
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
La maison se situe sur un terrain de 1 283 m².
Caractéristiques globales
colonnes sur affichées
| Programme | 1 logement |
|---|---|
| Type principal | Un logement individuel |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Logements |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
Les surfaces d'habitation prévues comprennent 131 m² à construire.
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| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 131 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 131 m² | 131 m² |
| Total | 0 m² | 131 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 131 m² | 131 m² |
Typologie des logements
Le logement est un T5.
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| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 1 |
| Logements individuels | 1 |
| Individuels purs | 1 |
Typologies des logements créés
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| T1 | T2 | T3 | T4 | T5 | T6+ | Total renseigné |
|---|---|---|---|---|---|---|
| - | - | - | - | 1 | - | 1 |
| - | - | - | - | 100,0 % | - | 100,0 % |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- CESSIEU (38110)
Références administratives
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| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0380641420033 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38064 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2014 |
| Date d'autorisation | 31 octobre 2014 |
| Date de dépôt | 13/04/2015 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 05/2015 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |