Permis de construire n° 0380591600006 à Brié-et-Angonnes pour 200 m² de logement, Chm Du Leva
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 31 octobre 2016
Dossier PC n° 0380591600006
Demandeur
SC AMARYLLIS
Synthèse du dossier et statut administratif
Pour un projet situé Chm Du Leva, le permis de construire n° 0380591600006 a été délivré le 31 octobre 2016 à Brié-et-Angonnes (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes). Le dossier a été déposé par SC AMARYLLIS.
Le projet correspond à une opération de nouvelle construction, portant sur 200 m² de surface de plancher sur un terrain de 1 000 m², à destination principale logement. Au programme : la construction de 2 logements, exclusivement en individuel.
Au dernier état connu, le statut administratif est autorisé, un architecte est intervenu sur le dossier et la parcelle cadastrale concernée est AR7. L'instruction du dossier a duré près de 10 mois. C'est dans la moyenne des délais observés en Isère en 2016 (médiane : environ 9 mois). L'ensemble des 153 permis de construire et déclarations préalables référencés à Brié-et-Angonnes est consultable sur basedespermis.fr.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
Logements créés
État d'avancement du projet
Le projet a obtenu une autorisation le 31 octobre 2016. Aucune ouverture de chantier n'a été signalée.
Autorisation
31 octobre 2016
Ouverture de chantier (DOC)
Non renseignée
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Localisation du projet à Brié-et-Angonnes
Emprise cadastrale reconstruite
Contour cadastral reconstituéLe contour regroupe les parcelles actuelles retrouvées grâce aux filiations cadastrales historiques.
Parcelle cadastrale du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Brié-et-Angonnes Code postal 38320 Identifiant INSEE 38059
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | 2 logements |
|---|---|
| Type principal | Plusieurs logements individuels |
| Nature du projet | Nouvelle construction |
| Destination principale | Habitation |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Oui |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Habitation | 0 m² | 200 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 200 m² | 200 m² |
| Total | 0 m² | 200 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 200 m² | 200 m² |
Typologie des logements
| Indicateur | Nombre |
|---|---|
| Total logements créés | 2 |
| Logements individuels | 2 |
| Individuels groupés | 2 |
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
SC AMARYLLIS
- Catégorie
- Société
- Catégorie juridique
- Société à responsabilité limitée (sans autre indication)
- SIREN
- 491316337
- SIRET
- 49131633700014
- Code APE (NAF)
- 41.10A - Promotion immobilière de logements
- Année de création
- 2006
- Localisation
- GRENOBLE (38000)
Autres dossiers de SC AMARYLLIS
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0380591600006 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38059 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 31 octobre 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 06/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |