Permis de construire n° 0380541610001 à Bouvesse-Quirieu pour 495 m² de locaux, Le Village
Territoire
Isère (38)
Auvergne-Rhône-Alpes
Autorisation
Autorisé le 14 juin 2016
Dossier PC n° 0380541610001
Demandeur
Non renseigné
Synthèse du dossier et statut administratif
Le permis de construire n° 0380541610001 a été délivré le 14 juin 2016 à Bouvesse-Quirieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), pour un projet situé Le Village.
Le projet correspond à une opération d'extension sans transformation, portant sur 495 m² de surface de plancher sur un terrain de 20 250 m², à destination principale locaux. Le projet porte sur 495 m² en équipements publics.
À la dernière mise à jour Sitadel, le statut administratif est commencé et les parcelles cadastrales concernées sont AE365, AE417, AE378. L'instruction du dossier a duré un peu plus de 5 mois. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2016 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 94 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bouvesse-Quirieu.
Statut du dossier
Date d'autorisation
Nature du projet
Destination
Surface du terrain
Surface existante avant
Surface créée
Variation nette
Surface totale après
État d'avancement du projet
Le chantier a démarré. L'ouverture de chantier (DOC) a été déclarée le 01/10/2016. Aucune DAACT n'a encore été transmise.
Autorisation
14 juin 2016
Ouverture de chantier (DOC)
01/10/2016
Achèvement (DAACT)
Non renseigné
Délai autorisation - chantier
près de 4 mois
Localisation du projet à Bouvesse-Quirieu
Emprise cadastrale identifiée
Contour cadastralLe contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.
Parcelles cadastrales du projet
Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.
Adresse du projet
Territoires administratifs
- Commune
- Bouvesse-Quirieu Code postal 38390 Identifiant INSEE 38054
- Département
- Isère (38)
- Région
- Auvergne-Rhône-Alpes
Caractéristiques du projet
Caractéristiques globales
| Programme | Non renseigné |
|---|---|
| Nature du projet | Extension sans transformation |
| Destination principale | Équipement d'intérêt collectif et services publics |
| Extension / Surélévation / Niveaux | Extension : Oui, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non |
| Zone d'opération | Hors zone ou non renseigné |
| Architecte | Non |
Bilan des surfaces
| Destination | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Locaux | 948 m² | 495 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 495 m² | 1 443 m² |
| Total | 948 m² | 495 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 495 m² | 1 443 m² |
Surfaces de locaux par catégorie Sitadel
| Catégorie | Avant | Créée | Issue transfo | Démolie | Transformée | Variation | Après |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| Équipements publics | 948 m² | 495 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 495 m² | 1 443 m² |
| Total locaux | 948 m² | 495 m² | 0 m² | 0 m² | 0 m² | 495 m² | 1 443 m² |
Caractéristiques des locaux
Type de service public : Culture et loisir
Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage
Demandeur
Non renseigné
- Catégorie
- Non renseignée
- Localisation
- BOUVESSE QUIRIEU (38390)
Références administratives
| Numéro de dossier (NUM_DAU) | 0380541610001 |
|---|---|
| Type d'autorisation | Permis de construire (PC) |
| Code commune INSEE | 38054 - Voir la page commune |
| Année de dépôt | 2016 |
| Date d'autorisation | 14 juin 2016 |
| Date de dépôt | 01/01/2016 |
| Dernière mise à jour (DPC) | 02/2017 |
| Source officielle | Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires |