Permis de construire Logement N° 0380541310002

Permis de construire n° 0380541310002 à Bouvesse-Quirieu pour 91 m² de logement, Impasse Du Gua Cruvieres

Territoire

Isère (38)

Auvergne-Rhône-Alpes

Autorisation

Autorisé le 22 mai 2013

Dossier PC n° 0380541310002

Demandeur

Non renseigné

Synthèse du dossier et statut administratif

À Bouvesse-Quirieu (Isère, Auvergne-Rhône-Alpes), le permis de construire n° 0380541310002 a été délivré le 22 mai 2013, pour un projet situé Impasse Du Gua Cruvieres.

Le dossier décrit un projet de nouvelle construction, portant sur 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 858 m², à destination principale logement. Le programme prévoit la construction de 1 logement, exclusivement en individuel. La répartition par taille comprend 1 T5.

Dans l'état actuel du dossier, le statut administratif est terminé et la parcelle cadastrale concernée est 0B442. Le dossier a été instruit en près de 5 mois entre le dépôt et la décision. C'est plus court que le délai médian observé en Isère pour les dossiers déposés en 2013 (environ 9 mois). Ce dossier est l'un des 94 permis de construire et déclarations préalables référencés à Bouvesse-Quirieu.

Statut du dossier

Terminé

Date d'autorisation

22/05/2013

Nature du projet

Nouvelle construction

Destination

Logement

Surface du terrain

858 m²

Surface créée

91 m²

Variation nette

+91 m²

Surface totale après

91 m²

Logements créés

1

État d'avancement du projet

Statut : Terminé

Le chantier est achevé. La DAACT a été déposée le 14/02/2014. Le chantier a été mené en près de 7 mois, plus rapidement que la médiane nationale pour une maison individuelle (environ 11 mois).

Autorisation

22 mai 2013

Ouverture de chantier (DOC)

22/07/2013

Achèvement (DAACT)

14/02/2014

Délai autorisation - chantier

2 mois

Durée du chantier

près de 7 mois

Délai total

près de 9 mois

Dépôt
01/01/2013
Autorisation
22/05/2013
Chantier (DOC)
22/07/2013
4
Achèvement (DAACT)
14/02/2014

Localisation du projet à Bouvesse-Quirieu

Emprise cadastrale identifiée

Contour cadastral

Le contour correspond à l’ensemble des parcelles cadastrales rattachées au projet.

Parcelle cadastrale du projet

0B442

Ces références identifient le terrain déclaré dans l’autorisation.

Adresse du projet

Lieu-dit : Cruvieres

Territoires administratifs

Commune
Bouvesse-Quirieu Code postal 38390 Identifiant INSEE 38054
Département
Isère (38)

Caractéristiques du projet

Caractéristiques globales

Programme 1 logement
Type principal Un logement individuel
Nature du projet Nouvelle construction
Utilisation Occupation personnelle
Destination principale Habitation
Extension / Surélévation / Niveaux Extension : Non, Surélévation : Non, Niveaux suppl. : Non
Nombre de niveaux (max) 1
Zone d'opération Hors zone ou non renseigné
Occupation Résidence principale
Annexes Garage
Architecte Non

Bilan des surfaces

Destination Avant Créée Issue transfo Démolie Transformée Variation Après
Habitation 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²
Total 0 m² 91 m² 0 m² 0 m² 0 m² 91 m² 91 m²

Typologie des logements

Indicateur Nombre
Total logements créés 1
Logements individuels 1
Individuels purs 1

Typologies des logements créés

T1 T2 T3 T4 T5 T6 et + Total
- - - - 1 - 1
- - - - 100,0 % - 100 %

Informations sur le demandeur - maître d'ouvrage

Demandeur

Non renseigné

Catégorie
Non renseignée
Localisation
AMBERIEU EN BUGEY (01500)

Références administratives

Numéro de dossier (NUM_DAU) 0380541310002
Type d'autorisation Permis de construire (PC)
Code commune INSEE 38054 - Voir la page commune
Année de dépôt 2013
Date d'autorisation 22 mai 2013
Date de dépôt 01/01/2013
Dernière mise à jour (DPC) 02/2014
Source officielle Base nationale Sitadel - SDES, Ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires

Questions fréquentes sur ce permis de construire

Quel est le programme de construction de ce permis de construire ?
Il s'agit d'un projet de nouvelle construction, portant sur 1 logement en individuel, pour 91 m² de surface de plancher sur un terrain de 858 m², à destination principale logement.
Où se situe ce permis de construire ?
Le projet est localisé Impasse Du Gua Cruvieres, à Bouvesse-Quirieu (38390).
Où en est l'instruction de ce permis de construire ?
Au dernier état connu, ce dossier est terminé (décision rendue le 22 mai 2013, ouverture de chantier le 22 juillet 2013, achèvement déclaré le 14 février 2014).
Quel est le numéro de dossier de ce permis de construire ?
Ce dossier est enregistré sous le numéro 0380541310002, déposé en mairie de Bouvesse-Quirieu.

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